IMPORTANT – RÈGLEMENT DU CHALET
Ce document constitue le règlement complet applicable à votre séjour.
En finalisant votre réservation, vous confirmez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des règles.

Bienvenue chez Pur Habitat,

Votre destination de prédilection pour des séjours de charme et de détente en chalets.

Votre expérience est possible grâce à nos propriétaires locateurs qui, en toute confiance, nous confient leurs propriétés.

Afin d'assurer une expérience exceptionnelle à nos précieux hôtes, nous vous prions de lire et de respecter le règlement suivant. Il englobe divers aspects de votre séjour et vise notamment à préserver notre environnement naturel exceptionnel, à maintenir la qualité de nos hébergements, et à garantir la sérénité de notre voisinage.

Nous vous remercions de votre compréhension et de votre coopération.

Dans le présent règlement le terme locateur comprend aussi bien le propriétaire du chalet locatif que la compagnie de gestion Pur Habitat.

**1. Locataire et Occupation**

1.1. Le locataire principal, en tant que personne ayant effectué la réservation, doit être âgé d'au moins 25 ans et doit être présent en permanence pendant la durée du séjour. Toutes les communications et responsabilités doivent être centralisées auprès de la personne ayant effectué la réservation.

1.2. La propriété et le terrain doivent exclusivement être utilisés à des fins de villégiatures/ récréatives et ne peuvent en aucun cas servir à d'autres usages que ceux qui ont été initialement prévus.

1.3. Le locataire principal est le garant de la location et s'engage à veiller à ce que l'ensemble des autres locataires prennent connaissance du règlement et respectent en tout temps les conditions de la réservation.

1.4. Le locataire principal est responsable des actes de toute autre personne présente sur les lieux loués. En outre, il lui est interdit de céder ses droits en vertu du contrat de location ou de sous-louer la propriété.

1.5. Le locataire principal est responsable des dommages matériels survenus dans ou sur le bien loué pendant la période de location, incluant des dommages ou bris aux biens qui s’y trouvent (voir 3).

1.6. La capacité maximale de personnes autorisées dans le chalet doit être, en tout temps, respectée. Aucun dépassement n’est accepté, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur. Tout manquement à cette règle entraînera une expulsion immédiate, sans droit à remboursement du séjour, ainsi que des frais de 200$ par personne excédentaire et par jour, prélevés sur le dépôt de garantie.

1.7. Vérification d'identité pour les réservations effectuées 10 jours ou moins avant l'arrivée

Pour toute réservation effectuée 10 jours ou moins avant la date d'arrivée , une vérification d'identité est obligatoire. Cette procédure vise à garantir la sécurité des propriétaires et des locataires contre les fraudes.

Les documents suivants devront être fournis :

Une pièce d'identité valide avec photo émise par le gouvernement (ex. : permis de conduire, passeport, carte d'assurance maladie avec photo).
Une photo de cette pièce d'identité .
Une photo de vous tenant cette pièce d'identité dans votre main .

Ces informations seront stockées dans un système sécurisé pendant la durée de votre séjour et seront supprimées une fois le dépôt de garantie retourné, conformément aux normes de confidentialité.

Sans la vérification complète de l'identité , aucun accès au chalet ne sera autorisé, et aucune modification de la réservation, remboursement ou compensation ne sera accordé.

1.8. Les arrivées peuvent être faites à partir de 17h et le départ doit être effectué au plus tard à 11h. Le non-respect de l’heure de départ engendra des frais de 50$ pour chaque heure successive. Aucun dédommagement et/ou remboursement ne sera accordé au locataire pour une arrivée tardive ou un départ anticipé et/ou une erreur de date de la part du locataire.

1.9 Arrivée et départs :

Les arrivées et départs se font de manière autonome.

Pour cela, le locataire principal doit impérativement avoir signé le contrat de location (des liens seront envoyés) et le dépôt de garantie effectué.

24h avant votre arrivée vous recevrez un mail comprenant un rappel du présent règlement, les instructions d'accès au chalet ainsi que les informations nécessaires pour la remise des clés et/ou du code d’accès conformément aux directives fournies.

Toute perte ou remise tardive des clés entraînera des frais supplémentaires

1.10. Le respect des emplacements de stationnement prévus sur place est impératif, et l'utilisation de véhicules récréatifs est strictement interdite. Des frais supplémentaires de remise en état pourraient être réclamés.

1.11. Aucun campement extérieur, tentes, roulottes, etc. n’est toléré.

**2. Acompte et Annulation**

2.1. Conditions de paiement:

2.1.1. Location à court terme (moins de 31 nuits) :
- Lors de la réservation, un acompte correspondant à 50% du montant total du séjour sera prélevé sur votre carte de crédit.
- Le solde restant sera débité automatiquement 15 jours avant la date d’arrivée.
2.1.2. Location à long terme (31 nuits et plus) :
- Lors de la réservation, un acompte correspondant à 50% du montant total du séjour sera prélevé.
- Le solde du paiement sera exigé 30 jours avant l’arrivée.

Si nous ne sommes pas en mesure de prélever le solde, la réservation sera considérée comme caduque et l’acompte sera conservé en guise de compensation.

2.2. Dépôt de garantie:

2.2.1. Montant et prélèvement :
- Une pré-autorisation automatique de 1000$ sera effectuée en tant que dépôt de garantie 72 heures avant l’arrivée.
- En cas de fonds insuffisants, merci de vous référer au point 2.3.
2.2.2. Restitution et utilisation :
- Le dépôt de garantie sera restitué dans un délai de 10 jours ouvrables suivant le départ, sauf en cas de :
  - Bris ou dommages constatés.
  - Non-respect du règlement.
  - Non-respect des clauses du présent contrat.
- En cas de non-respect, le dépôt de garantie pourra être retenu en partie ou en totalité.
2.2.3. En cas de non-respect du règlement, si aucun dépôt de garantie n’a été perçu (selon les modalités de la plateforme utilisée) ou si le montant du dépôt est inférieur aux frais encourus (bris, dommages ou amendes forfaitaires), le locataire principal s’engage irrévocablement à payer tout montant réclamé par le locateur, incluant les frais forfaitaires de 1000 $ prévus aux présentes.

2.3. Politique d’annulation:

2.3.1. Location à court terme (moins de 31 nuits) :
- Annulation 30 jours ou plus avant l’arrivée : Remboursement de 100%, amputé de 10% de frais de gestion.
- Annulation entre 30 jours et 15 jours avant l’arrivée : L’acompte de 50% n’est pas remboursable.
- Annulation moins de 14 jours avant l’arrivée : La réservation est facturée en totalité.
2.3.2. Location à long terme (31 nuits et plus) :
- Annulation 60 jours ou plus avant l’arrivée : Remboursement de 100%, amputé de 10% de frais de gestion.
- Annulation entre 60 jours et 30 jours avant l’arrivée : L’acompte de 50% n’est pas remboursable.
- Annulation moins de 30 jours avant l’arrivée : La réservation est facturée en totalité.

2.4. En cas de non-respect de la procédure d'arrivée ( signature du contrat, préautorisation effectuée, processus de vérification d’identité pour toutes réservations effectu.es dans les 10 jours précédant la date d’arrivée), aucune compensation, modification de réservation ou remboursement ne sera accordé.

2.5. Si le séjour est annulé ou écourté en raison de dommages majeurs ou d'imprévus, les jours de non-occupation seront remboursés sans dédommagement additionnel, à l'exception des cas où la responsabilité du locataire principal est engagée.

2.6. Étant donné l'influence de la météo, aucun remboursement ne sera effectué en cas d'aléas météorologiques ou de dégradation de l’état des routes (voir recommandation véhicule pour certains chalets). Le locateur ne peut être tenu responsable en cas de problème d’accès au chalet.

**3. État du Chalet**

3.1. Déclaration des bris :

Le locataire est responsable de faire l’inventaire des biens et des bris ou dommages aux biens ou à l’immeuble constatés dès son arrivée et d’en informer immédiatement par mail à info@purhabitat.ca le locateur représenté par Chalets Pur Habitat.

3.2. Tout dommage ou dégradation causé au chalet ou à son contenu durant la période de location doit être signalé immédiatement à notre équipe de gestion. Les dommages doivent être déclarés durant votre séjour afin de permettre une évaluation et une réparation adéquate. En cas de non-déclaration, de dommages majeurs ou multiples, de vol ou d’usage abusif des équipements intérieurs et extérieurs, les frais exigibles seront retenus sur le dépôt de sécurité. Advenant le cas où les frais excèdent le dépôt de garantie, le locataire s’engage, sans condition, à payer la différence.

3.3. Fournitures :

Pur Habitat s’engage à fournir un logement meublé, avec literie, serviettes de bain, linge à vaisselle, vaisselles pour votre confort. Ces articles doivent être utilisés avec précaution et ne doivent pas être emportés en dehors du chalet. Tout article manquant ou endommagé sera facturé au locataire principal. Nous fournissons également, en quantité limitée, des essuies tout, du papier toilette, du savon à vaisselle, du savon à main, des pastilles pour lave vaisselle, des sacs poubelles.

3.4. Entretien du chalet :

Nous vous prions de laisser le chalet dans l'état dans lequel vous l'avez trouvé à votre arrivée. Tout nettoyage excessif ou toute réparation majeure nécessaire sera facturé au locataire que ce soit de la part de ce dernier de façon volontaire (négligence) ou involontaire.

3.5 Procédures de départ :

Le locataire principal doit respecter les procédures de départ propre à chaque chalet.

Pour chaque manquement, des frais supplémentaires de 50 $ seront déduits du dépôt de sécurité.

Défaire les lits et placer la literie devant la laveuse/ sécheuse.
Réunir serviettes, débarbouillettes, torchons, etc., et les placer dans la laveuse..
Faire la vaisselle et partir le lave-vaisselle.
Effectuer un ménage sommaire du chalet.
Vider les poubelles et recyclage et mettre les déchets dans les poubelles extérieures.
Si ceux-ci ont été déplacés, replacer le mobilier intérieur et extérieur.
Vider le réfrigérateur.
Fermer fenêtres, portes et activer le système d'alarme, le cas échéant.

3.6. Le locataire principal à la responsabilité du barbecue. Il est de son devoir de toujours nettoyer le BBQ, de replacer la housse après utilisation (une fois celui-ci refroidi) et de fermer la valve de la bonbonne de gaz. Le BBQ ne doit en aucun cas être déplacé.

3.7. Dans les toilettes, jeter uniquement le papier hygiénique (aucune serviette hygiénique, tampon, lingette, préservatifs, huile, graisse, etc.).

Rien ne doit être jeté dans les lavabos et la baignoire (huile, graisse, etc.).

Si des éléments bouchent la tuyauterie, tous les frais en découlant et les réparations des dégâts seront à la charge du locataire principal.

3.8. Wifi :

Veuillez vous référer aux caractéristiques du chalet pour savoir si le wifi est illimité.

Advenant le cas que dans le chalet choisi le wifi n’est pas illimité, vous devrez en faire un usage raisonnable et utiliser vos données cellulaires quand cela est possible. Un usage déraisonnable de la consommation du wifi peut occasionner des frais supplémentaires de 50$ qui seront retenus sur le dépôt de sécurité.

**4. Respect de l'Environnement**

4.1. Les chalets sont strictement non-fumeurs à l'intérieur. Le non-respect de cette règle pourrait entraîner une amende de 1000 $. À l'extérieur, les fumeurs sont autorisés à condition de ramasser leurs mégots de cigarettes ou de les déposer dans les espaces prévus à cet effet. Tout dommage résultant de l'usage du tabac, du cannabis ou d'autres substances à l'intérieur ou à l'extérieur de la propriété sera à la charge du locataire, et les frais correspondants seront prélevés sur le dépôt de garantie. Advenant le cas, que les dégâts occasionnés dépassent le montant du dépôt de garantie, le locataire s’engage sans limitations à payer les frais réclamés.

4.2. Le respect d'un niveau sonore approprié, conformément aux normes municipales, est essentiel pour garantir la tranquillité du voisinage, que ce soit à l'intérieur ou à l’extérieur. Des caméras de surveillance et des décibelmètres peuvent être utilisés à l’extérieur pour préserver la sérénité du voisinage. Entre 21h et 8h un niveau sonore modéré est requis et entre 22h00 et 7h00, le bruit doit être réduit au minimum.

En cas de non-respect ou de débranchement des équipements, les occupants s'exposent à une expulsion immédiate, à une amende forfaitaire de 1000 $, et à des recours légaux éventuels. En l’absence de dépôt de garantie ou si celui-ci est insuffisant, le locataire s’engage à payer ce montant sur demande.

4.3. Aucune fête, pétards, ni feux d'artifice ne sont tolérés, sous peine d’expulsion immédiate, d’une amende forfaitaire de 1000 $ et sans remboursement du séjour. En cas d’absence de dépôt de garantie ou de montant insuffisant, le locataire principal s’engage à verser la somme exigée.

4.4. Merci d’avoir un comportement éco responsable en limitant toute consommation excessive d'énergie. Par exemple éteindre les lumières non utilisées, la télévision si elle n’est pas regardée, faire preuve de responsabilité dans l'utilisation de l'eau, etc…

4.5. Feu extérieur :

Le non-respect d’une ou des conditions suivantes engendrera une charge supplémentaire de 1000 $ et entraînera l’expulsion sans préavis ni remboursement du séjour :

Toujours utiliser les endroits prévus à cet effet. Aucun feu sauvage autorisé.
Avant d’allumer un feu extérieur, le locataire doit toujours vérifier sur le site web https://sopfeu.qc.ca/ s’il y a des interdictions de feu en vigueur.
Le locataire principal est responsable de ne jamais laisser un feu allumé pour la nuit ou lorsqu'il quitte le chalet.

En cas d’absence de dépôt de garantie ou si celui-ci est insuffisant, le locataire s’engage à payer ce montant sur demande.

**5. Responsabilités**

5.1. Spa (si applicable) :

Les occupants doivent respecter en tout temps les conditions d'utilisation suivantes, qui sont également affichées sur place:

Enfants :
- Déconseillé aux enfants de moins de 5 ans
- Les enfants doivent en tout temps être sous la supervision d’un adulte
- Température:
  - entre 5 et 10 ans: 34 °C ( 94 °F).
  - plus de 10 ans: 38 °C (100 °F)
Maintenir la température du spa en tout temps entre (avec enfants voir point ci haut):
- Été: 35 °C (95 °F) et 38 °C (101 °F)
- Hiver: 36 °C (98 °F) et 38 °C (101 °F)
Le locataire et ses invités s’engagent à se doucher avant de faire l’utilisation du spa afin d’éliminer les crèmes, déo, etc.
Respecter en tout temps la capacité du spa.
Maillot de bain exigé.
Les cheveux longs doivent être attachés.
Ne jamais laisser des enfants ouvrir le couvercle du spa, ou manipuler l’écran ou les produits d'entretien.
Pas d’alcool dans le spa.
Ne pas utiliser de vaisselle dure, ni de verre ou de bouteille en verre autour et dans le spa. Seuls l’usage de canettes et de verres en plastique (disponibles dans la cuisine) sont permis.
Toujours ouvrir le couvercle du spa à 2 personnes, chacun par un côté du couvercle, doucement, afin de ne pas endommager le levier.
Maintenir le couvercle à la verticale lorsque ouvert.
Retirer le distributeur de chlore lorsque vous utilisez le spa. Toujours le remettre dans l’eau après chaque utilisation. La bonne quantité de chlore a déjà été prévue pour votre séjour.
Toujours éteindre les jets d’eau avant de fermer le couvercle du spa.
Toujours refermer le couvercle du spa lorsque vous ne l’utilisez pas et utiliser les attaches avant pour le maintenir fermé en toute sécurité.
Le spa est programmé pour que les filtrations s’enclenchent d’elles-mêmes. Ne pas intervenir dans ces cycles. À noter que le spa peut être utilisé sans problème pendant les filtrations.
Ajouter 2 cuillères de produit Oxy chaque jour où le spa est utilisé. Si d’autres produits sont à ajouter, des instructions précises vous seront laissées. Sinon, ne rien ajouter à l’eau.

Veuillez noter que tout usage non conforme ou excessif du SPA, entraînant une vidange complète de celui-ci, sera soumis à des frais de 250 $ pour le locataire. La santé et la sécurité de nos clients sont primordiales, et par conséquent, le locateur décline toute responsabilité en cas de problèmes physiques ou autres aux utilisateurs. Si vous avez des problèmes médicaux connus ou toute préoccupation liée à votre santé, il est fortement recommandé de consulter un professionnel de la santé avant d'utiliser le spa. En outre, veuillez noter que le locateur ne peut être tenu responsable de tout problème, dommage ou désagrément qui pourrait survenir pendant ou après votre séjour.

5.2. Lac/ plan d’eau (si applicable):

La baignade dans le lac ou tout autre plan d’eau est à la seule responsabilité du locataire et de ses invités. La qualité de l’eau peut varier selon la saison et les conditions météorologiques. Le locataire doit vérifier auprès de la municipalité compétente si un avis de non-baignade a été émis avant toute baignade. Le locateur ne peut être tenu responsable de ces variations naturelles ni des avis de non-baignade émis par les autorités. Aucun remboursement ou dédommagement ne sera accordé en lien avec la qualité de l’eau.

5.3. Les enfants doivent être sous la supervision et la responsabilité de leurs parents ou d’un adulte responsable en permanence, en particulier lorsqu'ils se trouvent à proximité de points d'eau (tels que spa, piscine, sauna, lac, etc) ou du feu. Le locateur ne saurait être tenu responsable en cas d'accident.

5.4. La porte d’entrée est protégée soit par une serrure à code soit par une clé (qui se trouve dans une boîte à clé) et un système d’alarme (si applicable) dont les accès seront remis au locataire à son arrivée. Le locataire est responsable de barrer les portes lorsqu’il s’absente du chalet.

5.5. Le locateur n’est pas responsable de tout événement pouvant ou ayant causé la mort, des blessures, la perte d’objets personnels, ou pour tout dommage touchant les biens personnels du locataire principal et de ses invités durant le séjour. En acceptant cette réservation, le locataire principal et ses invités acceptent les risques associés à leur séjour.

5.6. Nous nous réservons le droit d'accès en tout temps aux lieux loués, sans préavis préalable.

5.7. Le locateur ne prend aucune responsabilité en cas de coupure électrique, de problème de qualité ou de manque d'eau, ainsi que pour tous problèmes liés au gaz, survenant avant ou pendant le séjour. Aucun dédommagement ou remboursement ne sera effectué.

5.8. Le locataire principal est responsable garant de toutes les activités extérieures. Il doit s’assurer d’une utilisation raisonnable et sécuritaire.

**6. Animaux**

6.1. Animaux de compagnie :

La plupart de nos chalets n'admettent pas les animaux de compagnie, merci de vous référer aux caractéristiques du chalet.

En cas d’interdiction, aucune exception n’est tolérée. Le non-respect de l’interdiction engendrera une charge supplémentaire de 1000 $ et entraînera l’expulsion sans préavis ni remboursement du séjour. En l’absence de dépôt de garantie ou si celui-ci est insuffisant, le locataire principal s’engage à payer ce montant à la demande du locateur.

Pour ceux qui les acceptent, veuillez-vous conformer aux directives suivantes :

Vérifiez les conditions d'acceptation spécifiques à chaque chalet.
Un frais non remboursable de 50 $ par séjour, par animal de compagnie, sera chargé automatiquement.
Responsabilité du client : les clients sont tenus responsables de tout dommage causé par leurs animaux de compagnie au chalet ou au terrain.
Les animaux doivent être maintenus en laisse et sous contrôle en permanence lorsqu'ils sont à l'extérieur du chalet, et ils ne doivent jamais être laissés seuls à l'intérieur ou à l'extérieur (même attachés).
Les animaux ne sont pas autorisés à monter sur les lits, les fauteuils, les canapés, etc. Des frais additionnels peuvent être exigés s'ils nécessitent des frais de nettoyage supplémentaires.

6.2. Animaux d’assistance :

Les animaux d’assistance sont autorisés dans nos chalets, conformément aux lois en vigueur. Afin de garantir le confort de tous nos clients, nous pouvons demander aux locataires une preuve d’identification de l’animal d’assistance émise par une autorité reconnue. Aucun frais supplémentaire n’est exigé pour leur présence.

6.3. Animaux sauvages :

Étant donné que nos chalets sont situés au cœur de la nature, il est possible, bien que nous effectuions des surveillances et des inspections minutieuses, que des nuisibles (tels que rongeurs, fourmis, insectes…), puissent exceptionnellement pénétrer dans les résidences.

Nous vous rappelons également de rester vigilants concernant la possible présence d'animaux sauvages sur place.

Afin de minimiser tout risque, nous vous prions instamment de prendre des précautions pour éviter de les attirer inutilement. Cela inclut, entre autres, de fermer en tout temps portes et fenêtres (moustiquaires), de ne pas laisser de déchets ou de nourriture à l'extérieur des chalets.

Il est important de noter que nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de tout problème, bris ou dommage éventuel causé par ces animaux, et aucun dédommagement ou remboursement ne sera effectué.

**7. Acceptation**

En effectuant la réservation, le locataire accepte et s'engage à respecter intégralement ce règlement en toutes circonstances. Le locataire convient de dégager le locateur de toute responsabilité et accepte les risques liés au séjour. Le locataire est conscient que tout manquement à ces règles entraînera des frais déduits directement, sans possibilité de contestation, du dépôt de garantie. Il est important de noter que, en cas de dommages excédant le montant du dépôt de garantie, le locataire sera tenu de payer la différence. De plus, l'expulsion immédiate, sans droit à indemnisation, pourra être appliquée sans conditions. En cas d’absence de dépôt de garantie ou si celui-ci est insuffisant pour couvrir les frais encourus (ex. : bris, dommages, amendes de 1000 $), le locataire accepte de s'engager à payer sans délai tout solde dû, sur présentation d’une preuve ou d’un avis transmis par le locateur. En cas de litige nécessitant un recours judiciaire, la juridiction compétente sera déterminée à la discrétion du locateur ou de l'équipe de gestion, et se fera soit à Sherbrooke ou dans la circonscription du lieu de villégiature, conformément à leur choix.

Nous tenons à souligner que ce règlement a pour but de garantir la sécurité, la sérénité, et le bien-être de tous les occupants ainsi que de notre voisinage, tout en préservant la qualité des biens locatifs de nos clients locateurs.